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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clémence Perret Création
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Macha
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Macha
"Clémence Perret Création" S.A.R.L

Numéro de dépôt :
96648802
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque Macha

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clémence Perret Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Macha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clémence Perret Création domicilié(e) 21, rue de Fécamp, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 832 34e .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clémence Perret - France.

La marque Macha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Macha est expirée depuis le 31 octobre 2006.

Clémence Perret Création a également déposé les autres marques suivantes : DORIANE


"Clémence Perret Création" S.A.R.L - 21, rue de Fécamp, 75012 PARIS - France - SIREN 33983234e


Clémence Perret - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

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